Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ART DE LA PEINTURE
L'ART DE LA PEINTURE, SAS

Numéro de dépôt :
4259240
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
L\'ART DE LA PEINTURE de L\'ART DE LA PEINTURE

Présentation de la marque L'ART DE LA PEINTURE

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ART DE LA PEINTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ART DE LA PEINTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ART DE LA PEINTURE domicilié(e) 12 RUE DU PARC ROYAL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 802 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. VERONIQUE DANGEREUX DUTERTRE domicilié(e) 4 AVENUE EMILE POUVILLON - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'ART DE LA PEINTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE LA PEINTURE arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

L'ART DE LA PEINTURE a également déposé les autres marques suivantes : Mériguet-Carrère , PEINTURE DECORATION DORURE MERIGUET - CARRERE TROMPE-L OEIL PANORAMIQUE


L'ART DE LA PEINTURE, SAS - 12 RUE DU PARC ROYAL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 818802928


Mme. VERONIQUE DANGEREUX DUTERTRE - 4 AVENUE EMILE POUVILLON - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Peintures ; vernis ; laques ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Tentures murales non en matières textiles ; papiers peints .